(112) Selon la demande, le procédé de production du carbure de tungstène est globalement identique et le produit est fabriqué à partir de matières primaires (ou de matières vierges), autrement dit, de minerais ou de matières secondaires, c’est-à-dire de débris de carbure de tungstène. Toutefois, selon l’intégration en amont, les producteurs peuvent choisir de commencer le procédé à partir de matières primaires, d’APT ou d’oxyde de tungstène (ci-après «WO3»).
Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 · Article
Article considérant 112
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
Versionacte d'origine du 08/08/2023 (CELEX 32023R1618)
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