(296) Les utilisateurs ayant coopéré fabriquaient un large ensemble de produits intégrant le produit faisant l’objet du réexamen. L’importance des coûts afférents au carbure de tungstène variait considérablement d’un utilisateur à l’autre. D’après les informations fournies par différents utilisateurs, le carbure de tungstène représentait entre 13 % et 71 % des coûts des produits contenant du carbure de tungstène, et entre 7 % et 22 % du total des coûts des sociétés afférents à l’ensemble des produits fabriqués. Certains utilisateurs ont fourni des chiffres sur les coûts de types de produits représentatifs qu’ils ont sélectionnés, tandis que d’autres ont fourni des chiffres sur les coûts de l’ensemble de la société. Par conséquent, cette analyse a été effectuée à partir des chiffres dont dispose la Commission pour chacune des deux comparaisons.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 · Article
Article considérant 296
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
Versionacte d'origine du 08/08/2023 (CELEX 32023R1618)
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