(56) Pendant la période considérée, le produit faisant l’objet du réexamen a été fabriqué dans l’Union à partir de matières premières «vierges» ou «primaires» [qui sont, de l’amont à l’aval: des minerais, du concentré de tungstène et d’autres composés intermédiaires, à savoir l’APT et l’oxyde de tungstène (ci-après «WO3»)] dans le cadre d’un processus appelé «production vierge», ou à partir de matières premières «secondaires», à savoir des débris, dans le cadre d’un processus appelé «production issue du recyclage». Les débris de métaux durs sont générés au cours du processus de production des sociétés de métaux durs, du processus de production d’outils et chez les utilisateurs finals de produits en métaux durs. Dans l’industrie du tungstène, les débris peuvent être recyclés en ayant recours soit à un recyclage chimique soit au processus de récupération au zinc.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 · Article
Article considérant 56
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
Versionacte d'origine du 08/08/2023 (CELEX 32023R1618)
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