(57) La production vierge et le recyclage chimique partagent le même processus de production. La seule différence réside dans le point de départ du processus: alors que la production vierge peut commencer à n’importe quel niveau du processus de production (c’est-à-dire à partir du minerai, qui est le produit initial en amont, ou à partir de produits intermédiaires en aval, à savoir le concentré de tungstène, l’APT et le WO3), le recyclage chimique au cours de la première étape transforme toujours les débris en APT.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 · Article
Article considérant 57
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
Versionacte d'origine du 08/08/2023 (CELEX 32023R1618)
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