Règlement d’exécution (UE) 2023/1618 · Article

Article considérant 58

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1618
Versionacte d'origine du 08/08/2023 (CELEX 32023R1618)
RéférenceConsidérant 58 du règlement d’exécution (UE) 2023/1618EUR-Lex →

(58) Au lieu de cela, le processus de récupération au zinc repose sur la réaction du zinc avec la faible quantité de cobalt présente dans les débris d’un four. Dans le processus de récupération au zinc, la qualité de l’intrant (c’est-à-dire les débris utilisés) détermine la qualité du produit (c’est-à-dire le carbure de tungstène). Toutefois, comme établi lors du précédent réexamen au titre de l’expiration des mesures, le carbure de tungstène obtenu par le procédé de récupération au zinc présente des caractéristiques physiques et chimiques analogues et des applications analogues à celles du carbure de tungstène fabriqué par production vierge ou à partir de débris grâce au processus de recyclage chimique.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1618. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).