(1) Dans le contexte de l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène du sous type H5 en Italie, la Commission a adopté le règlement d’exécution (UE) 2023/834 de la Commission couvrant 294 foyers apparus entre le 23 octobre 2021 et le 31 décembre 2021.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1630 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1630
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1630
Versionacte d'origine du 11/08/2023 (CELEX 32023R1630)
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