(11) En particulier, le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur son territoire en ce qui concerne l’apparition d’un foyer d’IAHP dans un établissement du comté de Cumbria, en Angleterre, qui avait été confirmé le 2 juillet 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1644 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1644
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1644
Versionacte d'origine du 17/08/2023 (CELEX 32023R1644)
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