(13) En particulier, les États-Unis ont transmis des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur leur territoire en rapport avec trois foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les États suivants: Nevada, New York et Dakota du Sud, qui avaient été confirmés le 17 octobre 2022 et le 22 mars 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1664 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1664
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1664
Versionacte d'origine du 25/08/2023 (CELEX 32023R1664)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.