(16) Il convient dès lors de modifier les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 afin de tenir compte de la situation épidémiologique actuelle en ce qui concerne l’IAHP en Argentine, au Royaume-Uni et aux États-Unis.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1664 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1664
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1664
Versionacte d'origine du 25/08/2023 (CELEX 32023R1664)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.