Règlement délégué (UE) 2023/1669 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R1669-20260510, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/06/2023).

TexteRèglement délégué (UE) 2023/1669
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/1669
VersionConsolidée au 10/05/2026 (CELEX 02023R1669-20260510)
RéférenceAnnexe III du règlement délégué (UE) 2023/1669EUR-Lex →

Étiquetage pour les smartphones et tablettes

1. ÉTIQUETAGE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES

Étiquette:

Les informations suivantes doivent être incluses sur l’étiquetage pour les smartphones et tablettes:

I) un code QR;

II) la marque commerciale;

III) la référence du modèle du fournisseur;

IV) l’échelle des classes d’efficacité énergétique de A à G;

V) la classe d’efficacité énergétique déterminée conformément à l’annexe II;

VI) l’endurance de la batterie par cycle (ENDDevice), en heures et en minutes par charge complète de la batterie, conformément à l’annexe IV, point 1;

VII) la classe de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées, déterminée conformément à l’annexe II;

VIII) la classe de réparabilité déterminée conformément à l’annexe II;

IX) l’endurance de la batterie en cycles, en cycles, conformément à l’annexe IV, point 2;

X) l’indice de protection contre la pénétration, conformément à l’annexe IV, point 3;

XI) le numéro du présent règlement, à savoir 2023/1669.

2. ÉTIQUETAGE POUR LES SMARTPHONES ET TABLETTES

2. 1. Le modèle de l’étiquetage pour les smartphones et tablettes est présenté sur la figure suivante.

2. 2. L’étiquetage pour les smartphones et tablettes doit respecter les spécifications suivantes:

a) L’étiquette mesure au minimum 68 mm en largeur et 136 mm en hauteur. Si l’étiquette est imprimée dans un format différent, ses différents éléments respectent néanmoins les proportions du dessin ci-dessus. Si nécessaire pour adapter l’étiquetage à l’emballage du produit, l’étiquette peut être imprimée à échelle réduite, mais pas à moins de 70 % de la largeur et de la hauteur spécifiées ci-dessus; son contenu doit néanmoins être proportionné aux spécifications ci-dessus et le code QR doit rester lisible au moyen d’un lecteur de code QR courant tel que ceux intégrés dans les smartphones.

b) Le fond de l’étiquette est en blanc 100 %.

c) La police de caractères à utiliser est Verdana.

d) Les dimensions et spécifications des éléments constituant l’étiquette sont comme indiqué sur le modèle.

e) Les couleurs sont codées en CMYK (cyan, magenta, jaune et noir), comme suit: 0,70,100,0: 0 % cyan, 70 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir.

f) L’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux figures ci-dessus):

les couleurs du logo «UE» sont les suivantes:

— pour le fond: 100,80,0,0;

— pour les étoiles: 0,0,100,0;

la couleur du logo «énergie» est: 100,80,0,0;

le code QR est en noir 100 %;

la marque commerciale est en noir 100 % et en Bold, 7 pt;

la référence du modèle est en noir 100 % et en Regular 7 pt;

l’échelle de A à G est présentée comme suit:

— les lettres de l’échelle des classes d’efficacité énergétique sont en 100 % blanc, Bold, 11 pt; les lettres sont centrées sur un axe à 4 mm du côté gauche des flèches;

— les couleurs des flèches de l’échelle de A à G sont les suivantes:

— Classe A: 100,0,100,0;

— Classe B: 70,0,100,0;

— Classe C: 30,0,100,0;

— Classe D: 0,0,100,0;

— Classe E: 0,30,100,0;

— Classe F: 0,70,100,0;

— Classe G: 0,100,100,0;

les lignes de séparation ont une épaisseur de 0,5 pt et sont en noir 100 %;

la lettre de la classe d’efficacité énergétique est indiquée en 100 % blanc, Bold, 20 pt. La flèche de la classe d’efficacité énergétique et la flèche correspondante dans l’échelle de A à G sont positionnées de telle manière que leurs extrémités sont alignées. La lettre à l’intérieur de la flèche de la classe d’efficacité énergétique est positionnée au centre de la partie rectangulaire de la flèche, qui est en noir 100 %;

le nombre d’heures de la valeur de l’endurance de la batterie par cycle est en Bold 20 pt; «h» est en Regular 13 pt; le nombre de minutes de la valeur de l’endurance de la batterie par cycle est en Bold 13 pt; «min» est en Regular 9 pt; le texte est centré et en noir 100 %;

les pictogrammes sont présentés comme indiqué sur le dessin de l’étiquette et comme suit:

— les lignes des pictogrammes ont une épaisseur de 1 pt et sont, ainsi que les textes (nombres et unités), en noir 100 %;

— pictogramme de la classe de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées: l’échelle des classes de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées (de A à E pour les tablettes, de A à D pour les smartphones) est alignée sur un axe vertical à gauche de l’icône, avec la lettre de la classe de fiabilité applicable en Bold 12 pt, et les lettres des autres classes de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées, en Regular 8 pt;

— pictogramme de la classe de réparabilité: l’échelle des classes de réparabilité (de A à E) est alignée sur un axe vertical à gauche de l’icône, avec la lettre de la classe de réparabilité applicable en Bold 12 pt, et les lettres des autres classes de réparabilité en Regular 8 pt;

— pictogramme de l’endurance de la batterie en cycles: la valeur de l’endurance de la batterie en cycles est en Bold 12 pt; «x» est en Regular 10 pt; le texte est centré sous le pictogramme;

— pictogramme de l’indice de protection contre la pénétration: le texte en dessous du pictogramme est en Bold 12 pt, et il est centré sous le pictogramme;

le numéro du règlement est en noir 100 % et en Regular 5 pt.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1669-20260510. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).