Règlement délégué (UE) 2023/1669 · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version consolidée au 10/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R1669-20260510, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/06/2023).

TexteRèglement délégué (UE) 2023/1669
IntituléANNEXE V
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/1669
VersionConsolidée au 10/05/2026 (CELEX 02023R1669-20260510)
RéférenceAnnexe V du règlement délégué (UE) 2023/1669EUR-Lex →

Fiche d’information du produit

En application de l’article 3, paragraphe 1, point b), le fournisseur consigne, dans la base de données sur les produits, les informations indiquées dans le tableau 8.

Le manuel d’utilisation ou toute autre documentation fournie avec le produit indique clairement le lien vers le modèle dans la base de données sous forme d’adresse URL lisible par l’homme ou de code QR ou en indiquant le numéro d’enregistrement du produit.

Tableau 8

Fiche d’information du produit

|

1. Marque de fabrique

|

2. Référence du modèle

|

3. Paramètres généraux du produit:

| Paramètre | Valeur

|

4. Type d’appareil

| [smartphone/tablette]

|

5. Système d’exploitation

| [Android/iOS/autre]

|

6. Classe d’efficacité énergétique

| [A/B/C/D/E/F/G]b

|

7. Batterie remplaçable par l’utilisateur

| [oui/non]

|

8. Endurance de la batterie par cycle (ENDdevice [h])

| x

|

9. Endurance de la batterie en cycles – réglages par défaut [cycles]

| ≥x00

|

10. Capacité nominale de la batterie (Crated [mAh])

| x

|

11. Livré avec étui de protection

| [oui/non]

|

12. Essai de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées – chutes sans défaillance [n]

| [≥ x]

|

13. Essai de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées – chutes sans défaillance, effectué dans l’état entièrement déployé [n]

| [≥ x/s.o.]

|

14. Classe de fiabilité en ce qui concerne la résistance aux chutes libres répétées

| [A/B/C/D/E]b

|

15. Indice de protection contre la pénétration

| IPxx

|

16. Profondeur d’immersion dans l’eau spécifiée, dans le cas de IPx8 [m]

| [x,xx/s.o.]

|

17. Résistance de l’écran d’affichage aux rayures, sur l’échelle de dureté de Mohs

| x

|

18. Chargeur

| Puissance de sortie requise (W) | x

| Type de prise (côté appareil) | [USB-A/USB-Micro B/USB-C/autre]

| Informations sur la réparation:

|

19. Disponibilité garantie minimale des mises à jour de sécurité, des mises à jour correctives et des mises à jour de la fonctionnalité du système d’exploitation (années)

| x

|

20. Classe de réparabilité (sur la base de l’indice ci-après)

| [A/B/C/D/E]b

|

21. Indice de réparabilité

| x,xx/5

|

21a. Score «Disassembly Depth» (SDD)

| x,xx/5

|

21b. Score «Fasteners (type)» (SF)

| x,xx/5

|

21c. Score «Tools (type)» (ST)

| x,xx/5

|

21d. Score «Spare Part» (SSP)

| x,xx/5

|

21e. Score «Software Updates (duration)» (SSU)

| x,xx/5

|

21f. Score «Repair Information» (SRI)

| x,xx/5

|

22. Lien vers le site web d’information sur la disponibilité de pièces de rechange pour les réparateurs professionnels et les utilisateurs finals

| https://xxx

|

23. Lien vers le site web fournissant les instructions aux utilisateurs finals pour la réparation

| https://xxx

|

24. Lien vers le site web affichant les prix indicatifs hors taxes

| https://xxx

| Informations supplémentaires:

|

25. Durée minimale de la garantie offerte par le fournisseur [mois]

| x

| Adresse du fournisseur: |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1669-20260510. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).