(18) L’analyse des systèmes de détection des trains vise à améliorer l’interopérabilité et l’harmonisation du système ferroviaire européen, lorsque cela est économiquement réalisable. Cette analyse réside en partie dans l’identification transparente des systèmes de détection des trains non conformes à la présente STI.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1695 · Article
Article considérant 18
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1695
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1695
Versionacte d'origine du 10/08/2023 (CELEX 32023R1695)
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