Règlement d’exécution (UE) 2023/1698 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1698
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1698
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1698)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1698EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation de diformiate de potassium, qui appartient à la catégorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques» (amélioration des paramètres de performance), est renouvelée dans les conditions fixées dans l’annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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