(6) L’annexe du règlement (UE) no 104/2010 contient la description du groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres zootechniques)». Toutefois, afin de veiller à la cohérence avec l’approche actuelle concernant l’autorisation des additifs appartenant au groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques, il convient de préciser davantage la fonction exercée par l’additif, qui est d’améliorer les paramètres de performance des truies.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1698 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1698
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1698
Versionacte d'origine du 06/09/2023 (CELEX 32023R1698)
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