Règlement d’exécution (UE) 2023/1704 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1704
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1704
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1704)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/1704EUR-Lex →

(2) La préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission.

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