(3) En ce qui concerne le genre Phoenix, il convient d’inscrire les espèces Phoenix reclinata Jacquin et Phoenix roebelenii O’Brien à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/1201, étant donné que, selon la dernière mise à jour, par l’Autorité, de la base de données des végétaux destinés à la plantation, à l’exception des semences, dont la sensibilité à l’organisme spécifié est connue, seules ces deux espèces se sont révélées sensibles à l’organisme nuisible spécifié.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1706 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1706)
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