(7) Les noms de certains végétaux figurant aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 devraient être mis à jour afin de refléter les dernières évolutions de la nomenclature internationale. À cet égard, les dénominations des espèces Osteospermum ecklonis DC./Osteospermum ecklonis DC. Norl. et Osteospermum fruticosum (L.) Norl., qui figurent aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201, devraient être remplacées par les dénominations Dimorphotheca ecklonis (DC.) Norl. et Dimorphotheca fruticosa (L.) Norl.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1706 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1706)
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