Règlement d’exécution (UE) 2023/1706 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1706
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1706)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2023/1706EUR-Lex →

(8) Par souci de clarté et de précision, il convient d’ajouter les noms des auteurs aux noms de certains genres et de certaines espèces figurant aux annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201, lorsque ces indications font défaut.

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