Règlement d’exécution (UE) 2023/1707 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1707
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1707
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1707)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/1707EUR-Lex →

(5) La demande en question concerne l’autorisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des additifs sensoriels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1707. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).