(2) Une préparation du produit de fermentation d’Aspergillus oryzae NRRL 458 a été autorisée pour 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières par le règlement (CE) no 537/2007 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1711 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1711
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1711
Versionacte d'origine du 07/09/2023 (CELEX 32023R1711)
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