Règlement d’exécution (UE) 2023/1757 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1757
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1757
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1757)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1757EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. la partie A est modifiée comme suit:

1) à la ligne no 40, consacrée à la deltaméthrine, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

2) à la ligne no 65, consacrée au flufénacet, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

3) à la ligne no 69, consacrée au fosthiazate, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

4) à la ligne no 102, consacrée au chlorotoluron, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

5) à la ligne no 104, consacrée au daminozide, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 septembre 2025»;

6) à la ligne no 107, consacrée au MCPA, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

7) à la ligne no 108 consacrée au MCPB, dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

8) à la ligne no 160, consacrée au prosulfocarbe, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

9) à la ligne no 161, consacrée au fludioxonyl, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

10) à la ligne no 162, consacrée à la clomazone, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

11) à la ligne no 186, consacrée au tritosulfuron, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 juillet 2025»;

12) à la ligne no 271, consacrée au bensulfuron, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

13) à la ligne no 272, consacrée au 5-nitroguaiacolate de sodium, dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

14) à la ligne no 273, consacrée au o-nitrophénolate de sodium, dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

15) à la ligne no 274, consacrée au p-nitrophénolate de sodium, dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

16) à la ligne no 275, consacrée au tebufenpyrad, dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

17) à la ligne no 276, consacrée au chlorméquat, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «28 février 2027»;

18) à la ligne no 278, consacrée au propaquizafop, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «28 février 2027»;

19) à la ligne no 279, consacrée au quizalofop-P-éthyle et au quizalofop-P-téfuryle, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «28 février 2027»;

20) à la ligne 307 consacrée au fluorure de sulfuryle, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2027»;

2. la partie B est modifiée comme suit:

1) à la ligne no 45, consacrée à l’eugénol, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2026»;

2) à la ligne no 46, consacrée au géraniol, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2026»;

3) à la ligne no 47, consacrée au thymol, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «30 avril 2026»;

3. la partie E est modifiée comme suit:

à la ligne no 1, consacrée à la flumétraline, dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», la date est remplacée par la date du «11 mai 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1757. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).