(2) Les substances actives «bensulfuron», «chlorméquat», «chlorotoluron», «clomazone», «daminozide», «deltaméthrine», «fludioxonyl», «flufénacet», «fosthiazate», «MCPA», «MCPB», «propaquizafop», «prosulfocarbe», «quizalofop-P-éthyle», «quizalofop-P-téfuryle», «5-nitroguaiacolate de sodium», «o-nitrophénolate de sodium», «p-nitrophénolate de sodium», «fluorure de sulfuryle», «tébufenpyrad», et «tritosulfuron» figurent à l’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. Les substances actives «eugénol», «géraniol» et «thymol» figurent dans la partie B et la substance active «flumétraline» dans la partie E de ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1757 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1757
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1757
Versionacte d'origine du 11/09/2023 (CELEX 32023R1757)
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