Article en vigueur.
Version consolidée au 12/08/2024 (consolidation EUR-Lex 02023R1763-20240812, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/09/2023).
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0030143-0000, à la société Neogen Italia S.r.l. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Lactic acid Family — Quatchem», sous réserve du respect des conditions énoncées en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 3 octobre 2023 au 30 septembre 2033.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.