(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzoate de dénatonium, de diurone, d’étoxazole, de méthomyl et de téflubenzuron ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2023/1783 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1783
RattachementRèglement (UE) 2023/1783
Versionacte d'origine du 15/09/2023 (CELEX 32023R1783)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.