Règlement d’exécution (UE) 2023/1788 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1788
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1788
Versionacte d'origine du 15/09/2023 (CELEX 32023R1788)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/1788EUR-Lex →

(10) Les États-Unis ont communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique sur leur territoire en ce qui concerne trois foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans l’État de New York, qui avaient été confirmés entre le 25 juillet 2023 et le 3 août 2023.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1788. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).