Les annexes II et V du règlement délégué (UE) 2020/689 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la partie I est modifiée comme suit:
a) le titre est remplacé par le texte suivant:
«PARTIE I
SURVEILLANCE DE L’INFLUENZA AVIAIRE CHEZ LES ANIMAUX»;
b) à la section 1, le point 1 est remplacé par le texte suivant:
«1. CHAMP D’APPLICATION
La surveillance doit être mise en œuvre dans tous les États membres.»;
c) l’intitulé de la section 2 est remplacé par le titre suivant:
«Section 2
Objectifs de la surveillance»;
d) après la section 9, la section 10 suivante est ajoutée:
«Section 10
Surveillance des espèces non répertoriées pour l’IAHP
La surveillance de l’IAHP doit inclure des activités de surveillance chez les animaux détenus et les animaux sauvages d’espèces non répertoriées lorsque la situation épidémiologique indique que ces espèces peuvent constituer un risque pour la santé animale et humaine.»;
2) à l’annexe V, partie IV, section 2, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:
«2. Par dérogation au point 1, le statut “indemne d’infection par le VMN sans vaccination” accordé à un État membre ou à une zone peut être maintenu en cas de confirmation de foyers d’infection par le VMN si:
a) l’autorité compétente n’a notifié qu’un nombre limité de foyers primaires au cours d’une année civile;
b) l’autorité compétente a conclu à l’apparition d’un nombre limité de foyers secondaires liés à chaque foyer primaire; et
c) les mesures de lutte contre la maladie ont été appliquées pour une durée maximale de trois mois pour chaque foyer primaire et les foyers secondaires connexes.».