Règlement (UE) 2023/1805 · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/09/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023R1805-20230922 du 22/09/2023, la plus récente en français).

TexteRèglement (UE) 2023/1805
IntituléANNEXE V — Calcul de la masse de carburant ajustée pour la navigation dans des conditions de glace
RattachementRèglement (UE) 2023/1805
VersionVersion d'origine (CELEX 02023R1805-20230922)
RéférenceAnnexe V du règlement (UE) 2023/1805EUR-Lex →

La présente annexe décrit comment calculer:

— la consommation d’énergie supplémentaire utilisée en raison des caractéristiques techniques d’un navire de la classe glace IA ou IA Super ou d’une classe glace équivalente

— la consommation d’énergie supplémentaire utilisée par un navire de la classe glace IC, IB, IA ou IA Super ou d’une classe glace équivalente du fait de la navigation dans des conditions de glace

— la masse ajustée [Mi A] après déduction de l’énergie supplémentaire, allouée à chaque carburant i

Énergie supplémentaire utilisée du fait de la classe glace

La consommation d’énergie supplémentaire en raison des caractéristiques techniques d’un navire de la classe glace IA ou IA Super ou d’une classe glace équivalente est calculée comme suit:

Eadditional due to ice class0,05Evoyages,total – Eadditional due to ice conditions

où:

Evoyages, totalreprésente la consommation totale d’énergie pour tous les voyages, et

Eadditional due to ice conditionsreprésente la consommation d’énergie supplémentaire due à la navigation dans des conditions de glace.

La consommation totale d’énergie pour tous les voyages est calculée à l’aide de la formule suivante:

Evoyages,totalΣMi,voyages,totalLCVi

où:

Mi, voyages, totalreprésente la masse de carburant i consommée pour tous les voyages relevant du champ d’application du présent règlement, et

LCVile pouvoir calorifique inférieur du carburant i.

Énergie supplémentaire utilisée du fait de la navigation dans des conditions de glace

La consommation d’énergie supplémentaire utilisée par un navire de la classe glace IC, IB, IA ou IA Super ou d’une classe glace équivalente du fait de la navigation dans des conditions de glace est calculée comme suit:

Eadditional due to ice conditionsEvoyages,total – Evoyages,open water – Evoyages,ice conditions,adjusted

où:

Evoyages,open waterreprésente l’énergie consommée lors des voyages en eau libre, et

Evoyages,ice conditions, adjustedreprésente l’énergie ajustée consommée dans des conditions de glace.

Eadditional due to ice conditionsne peut être supérieur à 1,3Evoyages,open water

La consommation d’énergie pour les voyages qui comprennent uniquement la navigation en eau libre est calculée comme suit:

Evoyages, open waterEvoyages,total – Evoyages,ice conditions

où:

Evoyages,ice conditionsreprésente l’énergie consommée lors de la navigation dans des conditions de glace, qui est calculée comme suit:

Evoyages,ice conditionsΣMi,voyages,ice conditionsLCVi

où:

Mi,voyages,ice conditionsreprésente la masse de carburant i consommé lors de la navigation dans des conditions de glace, relevant du champ d’application du présent règlement.

L’énergie consommée dans des conditions de glace ajustée est calculée comme suit:

Evoyages,ice conditions,adjustedDice conditionsEDopen water

où:

Dice conditionsreprésente la distance agrégée parcourue lors de la navigation dans des conditions de glace relevant du champ d’application du présent règlement.

EDopen waterest la consommation d’énergie par distance parcourue en eau libre calculée comme suit:

EDopen waterEvoyages,total – Evoyages,ice conditionsDtotal – Dice conditions

où:

Evoyages,ice conditionsreprésente la consommation d’énergie lors de la navigation dans des conditions de glace, et

Dtotalreprésente la distance agrégée parcourue relevant du champ d’application du présent règlement.

Énergie supplémentaire totale due à la classe glace utilisée du fait de la classe glace et de la navigation dans des conditions de glace

Eadditional iceEadditional due to ice classEadditional due to ice conditions

Masse ajustée [Mi,A]

La compagnie alloue l’énergie supplémentaire totale due à la glace Ei,additional ice aux différents carburants i utilisés au cours de l’année, selon les conditions suivantes:

Σ Ei,additional ice = Eadditional ice

Pour chaque carburant i,

Ei,additional iceMiLCVi

La masse ajustée [Mi,A] du carburant est calculée comme suit:

Mi,AMi –Ei,additional iceLCVi

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1805-20230922. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).