(1) L’omniprésence de minuscules fragments de polymère synthétique ou naturel chimiquement modifié, insoluble dans l’eau, se dégradant très lentement et pouvant être facilement ingérés par des organismes vivants, suscite des inquiétudes quant à leur incidence générale sur l’environnement et, potentiellement, sur la santé humaine. Ces polymères sont répandus dans l’environnement et se retrouvent également dans l’eau potable et les aliments. Ils s’accumulent dans l’environnement et contribuent à la pollution par les microplastiques.
Règlement (UE) 2023/2055 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/2055
RattachementRèglement (UE) 2023/2055
Versionacte d'origine du 25/09/2023 (CELEX 32023R2055)
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