Article considérant 44

(44) La Commission estime qu’il convient d’exclure les polymères naturels, dégradables et solubles de la définition des microparticules de polymère synthétique, étant donné qu’ils ne contribuent pas au risque. En outre, la Commission estime qu’il est justifié d’exclure du champ d’application de la restriction les polymères sans atomes de carbone dans leur structure, étant donné qu’il n’existe pas de données pertinentes sur l’écotoxicité permettant de déterminer si ces polymères sous forme de particules présenteraient les mêmes risques que les particules provenant de polymères dont la structure présente des atomes de carbone.