(13) En outre, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur leur territoire relatives à deux foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans l’État de New York, qui avaient été confirmés le 12 avril 2023 et le 17 avril 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2084 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2084
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2084
Versionacte d'origine du 27/09/2023 (CELEX 32023R2084)
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