(5) Le Canada a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles dans la province de l’Alberta, confirmé le 11 septembre 2023 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).
Règlement d’exécution (UE) 2023/2084 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/09/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2084
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2084
Versionacte d'origine du 27/09/2023 (CELEX 32023R2084)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.