Règlement d’exécution (UE) 2023/2091 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/09/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2091
IntituléANNEXE — Modèle d’étiquette phytosanitaire pour les envois de plants de pommes de terre visés à l’article 3
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2091
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2091)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2091EUR-Lex →

(Drapeau du Royaume-Uni)

NI plant health label

A. xxx

B. xxx

C. xxx

D. xxx

For use in the United Kingdom only

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