Règlement (UE) 2023/2108 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2108
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2023/2108
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2108)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2023/2108EUR-Lex →

L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:

1) dans l’entrée «E 249 Nitrite de potassium», la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 3 % (4 heures, sur gel de silice)

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

2) dans l’entrée «E 250 Nitrite de sodium», la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 0,25 % (4 heures, sur gel de silice)

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

3) dans l’entrée «E 251 Nitrate de sodium», dans la partie «I. Nitrate de sodium solide», la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 2 % (105 °C, 4 heures)

| Nitrites | Pas plus de 30 mg/kg exprimés en NaNO2

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

4) dans l’entrée «E 251 Nitrate de sodium», dans la partie «II. Nitrate de sodium liquide», la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Acide nitrique libre | Pas plus de 0,01 %.

| Nitrites | Pas plus de 10 mg/kg exprimés en NaNO2

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

5) dans l’entrée «E 252 Nitrate de potassium», la spécification «Pureté» est remplacée par le texte suivant:

| «Pureté

| Perte à la dessiccation | Pas plus de 1 % (105 °C, 4 heures)

| Nitrites | Pas plus de 20 mg/kg exprimés en NaNO2

| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg

| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2108. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).