Règlement (UE) 2023/2108 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/2108
RattachementRèglement (UE) 2023/2108
Versionacte d'origine du 06/10/2023 (CELEX 32023R2108)
RéférenceConsidérant 11 du règlement (UE) 2023/2108EUR-Lex →

(11) Dans les deux avis, l’Autorité a formulé des recommandations allant dans le sens de la réalisation de nouvelles études sur les composés nitrosés, les nitrites et les nitrates, et d’une réduction des limites actuelles applicables aux éléments toxiques (plomb, mercure et arsenic) dans les spécifications de l’Union relatives aux nitrites (E 249 et E 250) et aux nitrates (E 251 et E 252).

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