(5) Les quantités maximales de nitrites (E 249 et E 250) et de nitrates (E 251 et E 252) dans les denrées alimentaires actuellement prévues dans le règlement (CE) no 1333/2008 sont fondées sur les avis du comité scientifique de l’alimentation humaine de 1990 et 1995 ainsi que sur l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») du 26 novembre 2003. Elles sont, dans la mesure du possible, exprimées en «quantité ajoutée», l’Autorité étant d’avis que c’est la quantité ajoutée de nitrites, plutôt que la dose résiduelle, qui contribue à l’activité inhibitrice contre C. botulinum.
Règlement (UE) 2023/2108 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/2108
RattachementRèglement (UE) 2023/2108
Versionacte d'origine du 06/10/2023 (CELEX 32023R2108)
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