Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article

Article considérant 170

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
RéférenceConsidérant 170 du règlement d’exécution (UE) 2023/2120EUR-Lex →

(170) Xiangtan a en outre proposé deux autres méthodes de calcul de la valeur de référence pour le minerai de manganèse qui, selon lui, tiendraient mieux compte des différentes teneurs en manganèse. Dans le cadre de la première méthode, Xiangtan proposait de diviser l’indice de référence établi par la Commission par un facteur de conversion fondé sur la teneur en manganèse du minerai de manganèse utilisé par la société et celle du minerai de référence (37 %). Dans le cadre de la deuxième méthode, Xiangtan proposait d’utiliser un coefficient afin de refléter la valeur marchande exacte de la teneur en manganèse des minerais utilisés par les producteurs chinois. Ce coefficient exprime la valeur unitaire du manganèse pour les types de minerais de manganèse (fondée sur la teneur en manganèse) communiqués par l’agence de renseignement industriel Asian Metal. La valeur de référence doit être obtenue en multipliant le coefficient moyen par la teneur réelle en manganèse du minerai de manganèse utilisé par la société.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2120. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).