(209) Sur cette base, la consommation de l’Union a fluctué en diminuant en 2020 (– 4 % par rapport à 2019), puis en augmentant en 2021 (+ 2 % par rapport à 2019), avant de diminuer à nouveau au cours de la période d’enquête (– 6 % par rapport à 2019). L’augmentation en 2021 était principalement due à la pandémie de COVID-19 et à l’augmentation de la consommation de piles sèches.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article
Article considérant 209
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
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