(23) Le produit soumis à cette enquête correspond aux dioxydes de manganèse électrolytiques obtenus par un procédé électrolytique, non soumis à un traitement à chaud après le procédé électrolytique (ci-après le «produit soumis à l’enquête» ou les «EMD»).
Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
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