Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article

Article considérant 24

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
RéférenceConsidérant 24 du règlement d’exécution (UE) 2023/2120EUR-Lex →

(24) Le produit soumis à l’enquête se divise en deux types principaux: les EMD de type carbone-zinc et les EMD de qualité alcaline. Les deux sont obtenus par un procédé électrolytique, avec adaptation de certains paramètres dans le procédé en vue d’obtenir soit des EMD carbone-zinc, soit des EMD de qualité alcaline. Les uns et les autres présentent normalement une haute pureté de manganèse et sont généralement utilisés comme produits intermédiaires dans la fabrication de piles sèches grand public. Le produit soumis à l’enquête peut également être utilisé en quantités limitées dans d’autres industries telles que l’industrie chimique, l’industrie pharmaceutique et l’industrie de la céramique.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2120. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).