(306) Les EMD sont principalement utilisés pour la production de piles sèches carbone-zinc et alcalines, qui représentent plus de 90 % de leur utilisation et sont réparties entre les trois principaux (mais pas uniques) producteurs de piles dans l’Union. Comme il a été précisé plus haut, des questionnaires ont été adressés à tous les utilisateurs connus dans l’Union. Deux producteurs de piles sèches alcalines, Varta et Duracell, représentant [67-73] % de la consommation d’EMD dans l’Union, ont envoyé des réponses. Les deux réponses ont été vérifiées dans les locaux des utilisateurs.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article
Article considérant 306
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
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