(309) L’enquête a révélé que les deux utilisateurs étaient rentables au cours de la période d’enquête, qu’ils avaient maintenu le même niveau de volume global pour leurs ventes de piles sèches grand public de 2021 à la période d’enquête et qu’ils avaient même augmenté ce volume de [1 %-4 %] dans l’Union, peut-être grâce à la grande renommée de leurs marques. Toutefois, la part des EMD achetés auprès des producteurs de l’Union a diminué, passant d’environ [65-75] % à [55-65] % entre 2021 et la période d’enquête, au profit d’EMD originaires de Chine.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article
Article considérant 309
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
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