Règlement d’exécution (UE) 2023/2120 · Article

Article considérant 316

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2120
Versionacte d'origine du 12/10/2023 (CELEX 32023R2120)
RéférenceConsidérant 316 du règlement d’exécution (UE) 2023/2120EUR-Lex →

(316) En outre, Guizhou Manganese Mineral Group a également affirmé que les deux producteurs de l’Union fournissaient principalement des EMD de type carbone-zinc, et des EMD de qualité alcaline et qu’il leur était difficile d’être compétitifs et de répondre à des besoins différents, tant sur le plan qualitatif que quantitatif, de l’utilisateur dans les industries autres que la production de piles sèches. L’enquête a confirmé que toutes les catégories d’EMD étaient fabriquées au moyen du même processus de production. Elle a également confirmé qu’il y avait eu une production des différentes catégories d’EMD (autres que carbone-zinc et alcaline) pour les industries autres que la production de piles sèches alcalines dans l’Union au cours de la période considérée. Ces autres industries ne disposaient pas de spécifications de qualité pour les EMD, ce qui signifie qu’elles acceptaient une grande variété de qualités, que l’industrie de l’Union pouvait fournir sur demande.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2120. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).