Règlement (UE) 2023/2124 · Article

Article 141

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/2124
IntituléAbrogation
Rattachement
TITRE IV — DISPOSITIONS FINALES
  1. Règlement (UE) 2023/2124
  2. TITRE IV — DISPOSITIONS FINALES
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2124)
Référencearticle 141 du règlement (UE) 2023/2124EUR-Lex →

Le règlement (UE) no 1343/2011 est abrogé.

Les références faites au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe XV du présent règlement.

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