Version d'origine : acte du 04/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/2124
IntituléANNEXE XIV — RÈGLEMENT ABROGÉ AVEC LA LISTE DE SES MODIFICATIONS SUCCESSIVES
RattachementRèglement (UE) 2023/2124
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2124)
RéférenceAnnexe XIV du règlement (UE) 2023/2124EUR-Lex →
| Règlement (UE) no 1343/2011 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 30.12.2011, p. 44). |
| Règlement (UE) 2015/2102 du Parlement européen et du Conseil (JO L 308 du 25.11.2015, p. 1). |
| Règlement (UE) 2019/982 du Parlement européen et du Conseil (JO L 164 du 20.6.2019, p. 1). |
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