Article considérant 10

(10) L’article 8 du règlement (UE) 2017/2402 prévoit certaines exceptions à l’interdiction de la retitrisation. Étant donné que l’exigence de rétention s’applique aux deux niveaux des opérations faisant l’objet d’une retitrisation, il est nécessaire de préciser comment ces opérations doivent satisfaire à cette exigence. En règle générale, la première titrisation d’une exposition et le second niveau, où l’opération est «reconditionnée», devraient être traités séparément aux fins du respect de l’exigence de rétention du risque. L’obligation de conserver un intérêt économique net significatif devrait donc s’appliquer à chacun de ces niveaux. Il devrait en aller de même pour les opérations comportant plusieurs titrisations sous-jacentes, telles que les programmes ABCP autres que ceux visés à l’article 8, paragraphe 4, du règlement (UE) 2017/2402. Il est toutefois possible que l’initiateur de la titrisation agissant en tant que rétenteur titrise des positions qu’il avait conservées, au premier niveau de titrisation, au-delà de l’exigence minimale de rétention. Dans ce cas, cet initiateur ne devrait pas être tenu de conserver un intérêt supplémentaire au niveau de la retitrisation, pour autant qu’aucune autre exposition ou position ne soit ajoutée au panier sous-jacent à la retitrisation. Il conviendrait alors de considérer simplement la retritisation comme la seconde jambe de la même opération, qui ne modifierait pas sensiblement la base économique de la titrisation. La rétention initiale au niveau de la titrisation devrait donc suffire pour satisfaire à l’exigence de rétention du risque. Enfin, la simple restructuration d’une position de titrisation en tranches contiguës par l’initiateur de la titrisation ne devrait pas être considérée comme une retitrisation aux fins de l’exigence de rétention.