Règlement d’exécution (UE) 2023/2194 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/10/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R2194)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2194EUR-Lex →

Dans le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’entrée relative à la substance «kétoprofène» est remplacée par l’entrée suivante:

| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique

| «Kétoprofène | NON APPLICABLE |

Bovins,

porcins,

équidés

| Aucune LMR requise | NON APPLICABLE | NÉANT | NÉANT

| Kétoprofène | Volailles |

10 μg/kg

30 μg/kg

10 μg/kg

10 μg/kg

|

Muscle

Peau et graisse dans des proportions naturelles

Foie

Reins

| Ne pas utiliser chez les animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine | NÉANT»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2194. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).