Règlement d’exécution (UE) 2023/2194 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
Versionacte d'origine du 19/10/2023 (CELEX 32023R2194)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/2194EUR-Lex →

(2) Le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission contient la liste des substances pharmacologiquement actives et leur classification en ce qui concerne les LMR dans les aliments d’origine animale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2194. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).