Règlement d’exécution (UE) 2023/2194 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
Versionacte d'origine du 19/10/2023 (CELEX 32023R2194)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/2194EUR-Lex →

(3) La substance «kétoprofène» figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les bovins, les porcins et les équidés. L’entrée concernée se classe parmi celles portant la mention «Aucune LMR requise».

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