(6) Le 1er mars 2023, la Commission a demandé à l’Agence de revoir son avis du 12 mai 2022 afin d’examiner plus en détail les problèmes de sécurité que pourraient poser certains métabolites et, le cas échéant, de recommander des LMR numériques pour le kétoprofène dans les tissus de poulet.
Règlement d’exécution (UE) 2023/2194 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
Versionacte d'origine du 19/10/2023 (CELEX 32023R2194)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.