Règlement d’exécution (UE) 2023/2194 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/10/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/2194
Versionacte d'origine du 19/10/2023 (CELEX 32023R2194)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/2194EUR-Lex →

(9) Eu égard à l’avis de l’Agence, la Commission juge opportun d’établir la LMR recommandée pour le kétoprofène dans les tissus de poulets et de l’étendre par extrapolation aux autres espèces de volailles, mais pas aux œufs de volailles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R2194. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).